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SAINTE-ANASTASIE ENSEMBLE

28 avril 2014

NOUVEAU BLOG

Du fait de sa proximité, une Mairie incarne l'interlocuteur privilégié de la population et se doit d'être présente pour satisfaire ses besoins quotidiens. Elle doit s'attacher à accompagner chaque citoyen dans ses démarches et répondre à ses questions...
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28 novembre 2012

ACCUEIL

Association citoyenne, "Sainte-Anastasie Ensemble" souhaite informer objectivement les habitants sur les orientations et les changements majeurs dont notre commune fait l'objet. Elle a, avant tout, pour but de vous avertir, vous renseigner, vous communiquer...
28 avril 2014

Convocation Conseil Municipal du 29 avril 2014

Convocation CM du 29 avril 2014

27 avril 2014

Artisan tous travaux à Sainte-Anastasie

Plaquette Bass

25 avril 2014

Permanence Fabrice VERDIER

affiche Verdier

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22 avril 2014

Composition bureau Nîmes Métropole

Bureau Nimes Métropole

 

21 avril 2014

21 AVRIL : LUNDI DE PAQUES

Aujourd'hui, vous allez pouvoir manger des tonnes de chocolat mais connaissez-vous l'origine du lundi de Pâques?

Chaque année, les enfants et les gourmands attendent avec impatience le jour de Pâques, synonyme de chasse aux œufs et surtout de chocolat !

Mais cette fête est surtout religieuse. En effet, ce jour commémore la résurrection de Jésus-Christ.

D'où vient cette tradition des œufs de Pâques et du chocolat ? La tradition des œufs remonte à plusieurs siècles, au temps de l'Antiquité. Les Romains offraient des oeufs au printemps comme symbole de la renaissance. Et dans l'église, il était interdit de manger des oeufs pendant la Carême donc à cette période on les décorait et les offrait au lieu de les manger. Et aujourd'hui, nous avons gardé cette tradition d'offrir des œufs souvent en chocolat....

decoration-les-œufs-de-Pâques5

 

15 avril 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal

Séance du 09 avril 2014

Le neuf avril deux mille quatorze à vingt heures trente, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués se sont réunis en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de leur séance, en session ordinaire, sur la convocation et sous la présidence de Monsieur TIXADOR Gilles, Maire.

Etaient présents : Monsieur BOUQUET Jean-Claude, Madame POTEZ Viviane, Monsieur MEURGEY Jean-Jacques, Madame PANAFIEU Blandine, Madame ROBERT Josiane, Monsieur DAIGNES Patrick, Madame POULLET Danièle, Monsieur GRIOLET Daniel, Monsieur CHABAUD Laurent, Monsieur MIRAKOFF Stéphane, Monsieur NEVEU James, Mesdames GALTIER Marie, ZELMAT Nadia, HURLIN Régine, Monsieur CHABAUD Luc, Madame FOURES Laurence, Monsieur TOPIN Cyril.

Etait excusée : Madame JUDOR Armelle qui a donné procuration de vote à Madame POTEZ Viviane.

Secrétaire : Madame Nadia ZELMAT.

  1. 1.      MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Sur proposition de Monsieur le Maire ont été créées, à l’unanimité, 7 commissions municipales composées chacune de 10 membres élus, comme suit :

  •  Commission Finances    :

- Monsieur MEURGEY Jean-Jacques ;                - Monsieur CHABAUD Laurent ; 

- Madame POULLET Danielle ;                           - Madame PANAFIEU Blandine ;

- Madame GALTIER Marie ;                                - Monsieur GRIOLET Daniel ;           

- Monsieur TOPIN Cyril ;                                     - Monsieur DAIGNES Patrick ;

- Monsieur BOUQUET Jean-Claude ;                  - Monsieur MIRAKOFF Stéphane.

  • Commission Vie associative, culture, loisirs, sports, Cérémonie et protocole :

- Monsieur CHABAUD Luc ;                               - Madame POTEZ Viviane ;

- Monsieur GRIOLET Daniel ;                             - Madame POULLET Danielle;

- Monsieur NEVEU James ;                                 - Madame HURLIN Régine ;

- Madame JUDOR Armelle ;                                - Madame ROBERT Josiane ;

- Madame ZELMAT Nadia ;                                - Madame PANAFIEU Blandine.

  • Commission Environnement et développement durable :

- Monsieur DAIGNES Patrick ;                            - Monsieur MEURGEY Jean-Jacques ;

- Madame HURLIN Régine ;                                - Monsieur NEVEU James ;

- Monsieur MIRAKOFF Stéphane ;                                  - Madame ROBERT Josiane ;

- Monsieur BOUQUET Jean-Claude ;                  - Madame GALTIER Marie ;

- Madame POTEZ Viviane ;                                 - Madame PANAFIEU Blandine. 

  • Commission Travaux, urbanisme, patrimoine, éclairage public :

- Madame POULLET Danielle ;                           - Madame POTEZ Viviane ; 

- Monsieur MIRAKOFF Stéphane ;                                  - Monsieur CHABAUD Laurent ;

- Monsieur DAIGNES Patrick ;                            - Madame ROBERT Josiane ;

- Monsieur BOUQUET Jean-Claude;                   - Monsieur NEVEU James ;

- Monsieur MEURGEY Jean-Jacques ;                - Monsieur TOPIN Cyril 

  • Commission  Economie, agriculture, tourisme, promotion du terroir :

- Monsieur CHABAUD Laurent ;                         - Monsieur NEVEU James;

- Madame GALTIER Marie                                  - Monsieur MEURGEY Jean-Jacques ;

- Madame ROBERT Josiane ;                              - Madame POTEZ Viviane ;   

- Monsieur CHABAUD Luc ;                               - Madame POULLET Danielle ;

- Madame JUDOR Armelle ;                                - Madame PANAFIEU Blandine.       

  • Commission Vie scolaire, enfance, famille :

- Madame PANAFIEU Blandine ;                        - Madame FOURES Laurence; 

- Madame HURLIN Régine ;                                - Madame JUDOR Armelle ;

- Monsieur NEVEU James ;                                 - Madame ROBERT Josiane ;

- Madame ZELMAT Nadia ;                                - Monsieur BOUQUET Jean-Claude ;

- Madame POULLET Danielle ;                           - Monsieur CHABAUD Laurent.                                 

  • Commission Relations et communication :

- Monsieur BOUQUET Jean-Claude ;                  - Madame ROBERT Josiane ; 

- Monsieur GRIOLET Daniel ;                             - Monsieur NEVEU James ;

- Monsieur CHABAUD Laurent ;                         - Madame JUDOR Armelle ;  

- Madame POTEZ Viviane ;                                 - Madame ZELMAT Nadia ;

- Madame POULLET Danielle ;                           - Madame FOURES Laurence.

  1. 2.      DESIGNATION DE LA COMMISSION DU C.C.A.S 

Sur proposition de Monsieur le Maire et conformément à la règlementation en vigueur, il est décidé à l’unanimité de fixer à dix (5 membres désignés par le Maire, et 5 membres élus par le Conseil Municipal) la composition de la commission administrative d’aide sociale. Celle-ci est composée  comme suit :

-          5 membres élus par le conseil municipal : Mesdames POTEZ Viviane, PANAFIEU Blandine, Monsieur CHABAUD Laurent, Madame FOURES Laurence, et Monsieur NEVEU James.

-          5 membres désignés par Monsieur le Maire : Madame BOURDIN Alexia, Madame SESOSTRIS Sylvie, Madame GARCIN Bernadette, Madame GARCIA Coralie, Madame DEHAUSSE Eliette.

  1. 3.      DESIGNATION DES DELEGUES AUX EPCI

Sur proposition de Monsieur le Maire et conformément à l’article L.5211-7 du code général des collectivités territoriales, sont élus à l’unanimité les représentants communaux au sein des EPCI ci-après : 

  • Syndicat Intercommunal à vocation Unique du Massif du Gardon

Election des délégués titulaires

Election des délégués suppléants

 

Candidats

Nombre de suffrages obtenus

 

Candidats

Nombre de suffrages obtenus

Madame PANAFIEU Blandine

19

Monsieur CHABAUD Luc

19

Monsieur CHABAUD Laurent 

19

Madame GALTIER Marie

19

 

  • Syndicat mixte à cadre Départemental D’Electrification (S.M.D.E.) :

Election du délégué titulaire

Election du délégué suppléant

 

Candidats

Nombre de suffrages obtenus

 

Candidats

Nombre de suffrages obtenus

Monsieur DAIGNES Patrick 

19

Monsieur BOUQUET Jean-Claude

19

Monsieur MIRAKOFF Stéphane

19

Monsieur CHABAUD Luc

19

 

  • Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Meyrannes  (Crèche) :

Election des délégués titulaires

Election des délégués suppléants

 

Candidats

Nombre de suffrages obtenus

 

Candidats

Nombre de suffrages obtenus

Monsieur TIXADOR Gilles

19

Madame HURLIN Régine

19

Madame POTEZ Viviane

19

Madame POULLET Danielle

19

Madame PANAFIEU Blandine

19

Madame JUDOR Armelle

19

Madame FOURES Laurence

19

Monsieur NEVEU James

19

 

  • Syndicat Mixte SCOT SUD GARD :

Election du délégué titulaire

Election du délégué suppléant

 

Candidat

Nombre de suffrages obtenus

 

Candidat

Nombre de suffrages obtenus

Monsieur DAIGNES Patrick

19

Monsieur TIXADOR Gilles

19

 

  1. 4.      PROPOSITION DE LISTE DES MEMBRES A LA CCID

Sur proposition de Monsieur le Maire et après rappel de la règlementation en vigueur relative aux conditions de désignation de la commission communale des impôts directs, il est décidé à l’unanimité d’approuver la liste des 12 commissaires titulaires et 12 commissaires suppléants soumise à Madame la Directrice Départementale Générale des Finances Publiques du Gard pour nomination définitive des membres de cette commission en vertu des articles 1650-1 et 1650-3 du Code général des impôts. Cette liste est composée comme suit :

TITULAIRES

SUPPLEANTS

 

Commissaires domiciliés hors de la commune et inscrits aux rôles des impôts locaux de la commune

 

Monsieur BOUYARD Olivier

Monsieur ROBBY Philippe

Monsieur PASCAL Michel

Monsieur SOULIER Daniel ?????

 

Commissaires domiciliés dans la commune

 

Monsieur MEURGEY Jean-jacques

Madame SESOSTRIS Sylvie

Monsieur POTEZ Louis

Monsieur RODRIGUEZ Guillaume

Monsieur CHABAUD Laurent

Monsieur CASTERAS Damien

Monsieur GARCIA Claude

Monsieur CARITA Alain

Monsieur CHAPELLE Alain

Monsieur EXBRAYAT Sébastien

Monsieur GINER Jeant-Louis

Monsieur PANAFIEU Bruno

Monsieur TOPIN Cyril

Monsieur MOLES Gérard

Madame BASS Catherine

Monsieur ORTA Robert

 

Commissaires domiciliés dans la commune et propriétaires de bois et forêts

 

Madame HURLIN Régine

Madame GALTIER Marie

Monsieur BECHARD Louis

Monsieur BADER Nicolas

 

  1. 5.      COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Sur proposition de Monsieur le Maire et conformément à la circulaire NOR/INTB1407194N rappelant les mesures à prendre par les conseils municipaux à la suite du renouvellement général, et notamment la possibilité de constituer une commission d’appel d’offres à caractère permanent, sont élus à l’unanimité :

 

MEMBRES TITULAIRES

NOMBRE

DE VOIX

 

MEMBRES SUPPLEANTS

NOMBRE

DE VOIX

MEURGEY Jean-Jacques

19

CHABAUD Laurent

19

TOPIN Cyril

19

MIRAKOFF Stéphane

19

BOUQUET Jean-Claude

19

 

 

 

  1. 6.      DESIGNATION DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIALE

Sur proposition de Monsieur le Maire, Madame POTEZ Viviane est désignée à l’unanimité, pour représenter la Commune au sein de Centre National d’Action Sociale. Cet organisme a pour rôle d’affecter au personnel les prestations relatives à la doctrine en vigueur.

 

  1. 7.      DELEGATION GENERALE AU MAIRE

Conformément à l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne délégation au maire pour la durée de son mandat, afin d’exercer les attributions suivantes relevant initialement de la compétence du Conseil Municipal :

-          de procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures de risques de taux et de change, et de passer à cet effet les actes nécessaires,

-          de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget,

-          de passer les contrats d’assurance,

-          de créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux, 

-          de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières,

-          d’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,

-          de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts,

-          de fixer les reprises d’alignement en  application d’un document d’urbanisme,

-          d’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article l.213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal,

-          d’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, 

-          de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite qui sera fixée par le conseil municipal,

1-      Dit que l’intervention du Maire à l’effet d’intervenir tant en demande qu’en défense dans les actions intentées devant les juridictions fera l’objet d’une délibération spécifique précisant les cas dans lesquels le conseil municipal entend donner mandat au maire pour agir par délégation.

 

  1. 8.      DETERMINATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Sur proposition de Monsieur le Maire, les indemnités de fonctions du Maire et des quatre adjoints sont votées à l’unanimité, aux taux suivants :

-          Maire : 85 % de l’indemnité maximale prévue par la règlementation (soit 36.55 % de l’indice brut 1015) ;

-          1er adjoint : 90 % de l’indemnité maximale prévue par la règlementation (soit 14.85 % de l’indice brut 1015) ;

-          2ème adjoint : 90 % de l’indemnité maximale prévue par la règlementation (soit 14.85 % de l’indice brut 1015) ;

-          3ème adjoint : 90 % de l’indemnité maximale prévue par la règlementation (soit 14.85 % de l’indice brut 1015) ;

-          4ème adjoint : 90 % de l’indemnité maximale prévue par la règlementation (soit 14.85 % de l’indice brut 1015).

 

  1. 9.      DETERMINATION DES INDEMNITES DE LA TRESORIERE DE LA COLLECTIVITE (RECEVEUR MUNICIPAL A ST CHAPTES)

Sur proposition de Monsieur le Maire, il est décidé à l’unanimité, d’octroyer une indemnité de conseil et d’aide à la confection des documents budgétaires à Madame ALBEROLA Christiane, comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur municipal. Cette indemnité est fixéeau taux maximal autorisé par la législation en vigueur.

 

  1. 10.  ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON 

En l’absence d’éléments suffisants pour se prononcer sur cette question, et sur proposition de Monsieur le Maire, il est décidé de l’ajourner et de la porter à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.

 

  1. 11.  VENTE DE TERRAIN COMMUNAL A MME POYET ET M. AUBIN 

Vu la demande d’achat présentée par Mme POYET et M. AUBIN, sur proposition de Monsieur le Maire, il est décidé à l’unanimité, d’approuver la vente de la parcelle communale cadastrée section AV n°654 d’une superficie de 109 m² et de fixer le prix à 100 € le m².

  

  1. 12.  TRANSFERT DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES AU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION

Suite au transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’électrification, il y a lieu de procéder à l’évaluation et au transfert des biens et équipements électriques mis à disposition du SMDE. Il est décidé à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à effectuer les démarches, à signer les procès verbaux de transfert ainsi que toutes les pièces nécessaires à cette opération.

 

 

15 avril 2014

Résultat des élections municipales de Sainte-Anastasie

Ste-Anastasie (30)
Population : 1 657 
Inscrits 1 398 Exprimés 1 056 
Votants 1 092 Abstentions 21,89 % 
Listes                     Voix          %                   Elus 
G. Tixador              586         55,49 %          15 
C. Vian (DVD)        470         44,51 %           4 

Participation de 78.11% des électeurs. Moyenne nationale: environ 63.55% seulement 

Constitution du Conseil Municipal:

TIXADOR Gilles                           Maire

BOUQUET Jean-Claude           1 er adjoint

POTEZ Viviane                           2 ème adjointe

MEURGEY Jean-Jacques        3 ème adjoint

PANAFIEU Blandine                  4 ème adjointe

CHABAUD Laurent                                  ZELMAT Nadia                                    

POULLET Danièle                                   NEVEU James

GRIOLET Daniel                                      JUDOR Armelle 

ROBERT Josiane                                    HURLIN Régine

DAIGNES Patrick                                     CHABAUD Luc

GALTIER Marie                                         FOURES Laurence 

MIRAKOFF Stéphane                              TOPIN Cyril   

 

 

 

 

 

 

 

 

 

15 avril 2014

MISE EN PLACE DE L'EXECUTIF DE NIMES METROPOLE

Le vendredi 11 avril 2014, s’est déroulée l’installation du nouveau Conseil Communautaire de Nîmes-Métropole.

Cette Assemblée se compose désormais d'un Président et de quinze Vice-Présidents. Précédemment, les maires des vingt-sept communes assuraient d'office les vice-présidences.

Le nouveau Président est : Yvan Lachaud (Conseiller communautaire de Nîmes)

Sur les 15 Vice-Présidents, 4 sont conseillers communautaires de Nîmes et 11 de communes de l'Agglo (les postes de vice-présidents ont été attribués aux élus des plus importantes communes en nombre d'habitants à l'exception de Vincent ALLIER élu à la place de Madame ENJELVIN Marjorie, Maire de Clarensac) :

Maurice Gaillard (Bouillargues)

Christian Schoepfer (Caissargues)

Catherine Rocco (Caveirac)

Alain Dalmas (Garons)

Frédéric Touzellier (Générac)

Jean-Jacques Granat (Manduel)

William Portal (Marguerittes)

Jean-Luc Descloux (Milhaud)

Michel Bazin (Nîmes)

Pascal Gourdel (Nîmes)

Jacky Raymond (Nîmes)

Jean-Marc Soulas (Nîmes)

Patrice Quittard (Poulx)

Vincent Allier (St-Cômes & Maruéjols)

Eddy Valadier (Saint-Gilles)

Nous ne pouvons que regretter que le territoire de La Gardonnenque, regroupant les quatre communes au nord de l’Agglo (La Calmette, Saint-Chaptes, Dions et Sainte Anastasie) ne soit pas représenté au sein de ce nouvel organigramme.

Ce Conseil est également complété par 20 membres du Bureau élus parmi lesquels notre Maire, Gilles TIXADOR.

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le Mercredi 16 avril 2014 avec pour objet l'atttribution des Commissions aux Vice-Présidents et membres du Bureau.

La première réunion plénière aura lieu le : Mardi 22 avril 2014.

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